La société d’architecture : 

SACLIER ARCHITECTURE
représentée par Regine Saclier

Inscrit(e) au Tableau de l’Ordre des Architectes de la Région Auvergne Rhône Alpes : numéro national S22642

N° RCS 904 096 872

Adresse :  21 chemin du Purgatoire  - 74600 Annecy 

Téléphone : 07.68.43.89.56

Mail : contact@saclier-architecture.com

Ayant pour activité l’exercice de la profession d’architecte, en particulier la fonction de maître d’œuvre et toutes missions se rapportant à l’acte de bâtir. 

Informent leur aimable clientèle que les honoraires sont soumis à la règle du jeu de la libre concurrence et qu’ils sont donc fixés librement entre l’architecte et le client. 

Les principaux paramètres permettant de calculer le montant des honoraires sont la complexité de l’opération ainsi que l'étendue et le contenu de la mission confiée.

Liste des principales prestations de services offertes par l’agence* 

(*Si vous souhaitez connaitre le contenu détaillé de ces missions veuillez nous contacter)

• Visite Conseil
• Etude de Faisabilité  / Préliminaires
• Diagnostics / Audit énergétique
• Conception du projet architectural
• Dossier Permis de Construire
• Maîtrise d’œuvre d’exécution jusqu’à l’assistance à la réception
• OPC

Rémunération

Pour la mission qui lui est confiée, l'architecte est rémunéré, exclusivement par le maître d'ouvrage, sous la forme d'honoraires, selon l’une des modalités suivantes, qui sera définie et arrêtée par contrat. Le prix est exprimé hors taxe et hors frais direct. 

Les honoraires sont payables au fur et à mesure de l’avancement de la mission. 

Taux horaires générales :

Désignation

Prix unitaire HT

Prix unitaire TTC

Visite Conseil 

125 € / h

150 € / h

Taux honoraires général architecte

100 € / h

120 € / h

Taux horaire général secrétariat

62,50 € / h

75 € / h

Etude de faisabilité

Sur devis (forfait)

Audit énergétique

Sur devis (forfait)

Mission partielle : permis de construire 

Sur devis (forfait + au temps à passer)

Maitrise d’œuvre complète

Sur devis (forfait + %)

Rémunération au temps à passer 

Le forfait de rémunération est établi entre l’architecte et le client et est arrêté à la signature du contrat, en fonction du nombre d’heures nécessaires à la réalisation de la mission qui lui est confiée.

Pour estimer le coût de la mission calculée au temps à passer, les éléments suivants sont pris en compte :

• Le prix moyen horaire de l’agence qui est de : 80 € HT / de l’heure
• La complexité de l’opération telle qu’il a pu l’apprécier au regard du programme et des informations transmises par le maître d’ouvrage 
• du contenu et de l’étendue de la mission qui lui est confiée 

Rémunération au pourcentage

Les honoraires de l’architecte correspondent à un pourcentage, fixé à la signature du contrat, qui s’applique sur le montant des travaux. 

A titre indicatif, le taux de pourcentage pratiqué par l’agence se situe entre 10 % et 15 %.

Il est fixé en fonction de la complexité de l’opération qui est appréciée au regard du programme et des informations transmises par le client, ainsi que du contenu et de l’étendue de la mission confiée. 

A la signature du contrat, le montant de la rémunération est provisoire. 

Il devient définitif à l’issue de l’opération. Dans ce cas, le pourcentage s’applique sur le montant HT final des travaux résultant du décompte général définitif (DGD) résultant de l’ensemble des marchés de travaux. 

Rémunération au forfait 

Le forfait de rémunération est établi entre l’architecte et le client et est arrêté à la signature du contrat, en fonction de la complexité de l’opération telle qu’il a pu l’apprécier au regard du programme et des informations transmises par le maître d’ouvrage et du contenu et de l’étendue de la mission qui lui est confiée. 

Rémunération à la vacation

Les honoraires "à la vacation" sont facturés sur la base des interventions de l'architecte et de ses collaborateurs en fonction du prix horaire pratiqué par l’agence. Une annexe financière définit notamment les coûts horaires de l'architecte et de ses collaborateurs ou le coût moyen de l'agence en incluant l'ensemble des frais généraux.

Frais directs 

Quel que soit le mode de rémunération retenu, les frais directs engagés par l’architecte dans le cadre de sa mission sont facturés en sus et ajoutés aux honoraires, sauf si le contrat prévoit qu’ils sont inclus dans le calcul de la rémunération. 

Désignation

Prix unitaire HT

Prix unitaire TTC

Frais ouverture dossier

250 € HT

300 € TTC

Frais de Déplacements en phase études 

Barème des frais kilométriques + temps à passer (100 € / h HT)

Frais de Déplacements en phase chantier

Barème des frais kilométriques + temps à passer (125 € / h HT)

Frais d’assurance professionnelle 

Taux en vigueur de MAF assurances (selon mission)

Frais de reprographie (dossiers consultations entreprises format A4 à A0)

Sur devis (services externes)

Panneau de chantier (PC, DP)

Sur devis (services externes)

Affranchissement, courriers

Tarifs postaux en vigueur

Perspective 3D d’insertion paysagère pour permis de construire ou faisabilité

Sur devis (entre 450€ et 1200€ HT)

Rendu 3D d’ambiance intérieur (home staging)

Sur devis (entre 150€ et 600€ HT)

Illustration 3D d’aménagement intérieur premium 

Sur devis (entre 450€ et 1200€ HT)

Relevé de l’existant

Sur devis (en rénovation)

Il est également précisé que tous les autres frais supplémentaires ne pouvant être raisonnablement calculés à l’avance, ils seront facturés au fur et à mesure sur présentations de justificatifs. 

Toute augmentation de la mission, toute remise en cause du programme ou du calendrier de réalisation, donnent lieu à l'établissement d'un avenant qui fixe notamment les honoraires correspondants.

Modalités de paiement 

Le client s'engage à verser les sommes dues à l'architecte pour l'exercice de sa mission dans un délai de 20 jours à compter de la date de réception de la facture. Passé ce délai, des intérêts moratoires sont dus au taux légal, sans mise en demeure préalable.

Prix HT & TVA 

Le client est informé que la rémunération hors taxes versée à l’architecte est majorée de la TVA selon le(s) taux en vigueur qui varient selon la nature de l’opération (travaux neufs ou réhabilitation) et du contenu de la mission confiée (complète ou partielle).

A titre indicatif:

• le taux plein est de 20 %
• Le taux intermédiaire est de 10 % (mission complète projet de rénovation ou réhabilitation)
• Le taux réduit est de 5,5 %  (Audit énergétique)

Autres informations

Pour obtenir une estimation financière prévisionnelle personnalisée à votre projet, contactez-nous par mail : contact@saclier-architecture.com